Notes aux lecteurs
Les documents de nature technique sont déposés dans cette section DANS LEUR FORME ORIGINALE. POUR OBTENIR DES EXPLICATIONS, veuillez communiquer avec Sanexen. L’entreprise se fera un plaisir de répondre à vos questions.
Modification d’une approbation d’un plan de réhabilitation – Harmonisation avec le règlement sur les carrières et sablières – 21 juin 2021
Demande de modification de l’approbation du plan de réhabilitation – Topographie du site et systèmes de drainage des biogaz et des eaux d’infiltration – 20 juillet 2020
Modification d’une approbation d’un plan de réhabilitation – Loi sur la qualité de l’environnement (RLRQ, chapitre Q-2, article 31.60) – 12 juin 2020
Protocole d’entente concernant la réalisation du projet de réhabilitation environnementale du site Les Carrières Rive-Sud Inc. – Juillet 2019
Modification d’une approbation d’un plan de réhabilitation – 20 juin 2019